MENTIONS LEGALES

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    Le site internet www.toulz.fr est édité par la société LTM 35, SASU au capital de 603.783 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Rennes sous le numéro 312 109 374, ayant son siège social à : 13 rue des Maréchales, ZI des Trois Marches, 35746 Vezin le Coquet, et joignable au 02.99.14.74.89 et à l’adresse (mail) contact@toulz.fr. Le numéro de TVA intracommunautaire est FR35312109374. Le directeur de publication est François Bailly, domicilié à l’adresse susmentionnée. Toute réclamation ou notification doit être adressée à l’adresse mail contact@toulz.fr ou par courrier postal à l’adresse susmentionnée.

  • Hébergeur

    L'hébergement du site est réalisé par la société OVH, 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix, site : www.ovh.net .

  • Crédits graphiques

    Réalisation du logo, et de la charte graphique par PIU, 36 rue Ampère, 56890 Saint-Avé. Réalisation des photographies : les photos appartiennent à LTM 35 ou à ses fournisseurs.

  • Réalisation et conception du site

    Le site a été réalisé par la société Atouts du Net, ayant son siège PIBS rue du commerce, 56000 Vannes, immatriculée au RCS de Vannes sous le numéro 797886116.

  • Droit de propriété intellectuelle

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  • Informatique et libertés

    Ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la COMMISSION NATIONALE INFORMATIQUE ET LIBERTES (CNIL) enregistrée sous le numéro n° 1979183v0. Le responsable de traitement de données à caractère personnel est la société LTM 35, domiciliée à l’adresse susmentionnée. L’internaute personne physique est informé que les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à effectuer les opérations relatives à la gestion des clients concernant : les contrats, les commandes, les factures, la comptabilité et la gestion des comptes clients, la mise en œuvre d’un programme de fidélité au sein de la société, la prospection commerciale, le suivi de la relation client. La société LTM 35 indique à l’internaute les données obligatoires pour lui permettre de commander ses produits par l’apposition du signe suivant : « * ». A défaut de réponse de la part de l’internaute sur les champs mentionnés comme obligatoires, ce dernier ne pourra pas commander les produits fournis par la société LTM 35. Les destinataires des données sont : les personnes chargées du service marketing, du service commercial, des services chargés de traiter la relation client et la prospection, des services administratifs, des services informatiques et techniques ainsi que leurs responsables hiérarchiques ; les sous-traitants de la société LTM 35. Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, toute personne physique bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui la concernent, qu’elle peut exercer en s’adressant à la société LTM 35 à l’adresse mail contact@toulz.fr ou par courrier postal à l’adresse susmentionnée. La personne physique peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.

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